NF ISO 21047 : 2009

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Structure et syntaxe de l'ISTC
  4.1 Structure et syntaxe de base
  4.2 Élément d'enregistrement
  4.3 Élément de l'année
  4.4 Élément de l'oeuvre textuelle
  4.5 Chiffre de controle
5 Attribution d'un ISTC
6 Administration du système ISTC
7 Association d'un ISTC et de métadonnées ISTC
8 Relation avec d'autres identifiants
Annexe A (normative) - Méthode de calcul du chiffre de
         controle d'un ISTC
Annexe B (normative) - Principes d'attribution et d'utilisation
         de l'ISTC
Annexe C (normative) - Gestion du système ISTC
Annexe D (normative) - Métadonnées ISTC pour l'enregistrement
         des oeuvres textuelles
Annexe E (informative) - Relations entre l'ISTC et d'autres
         identifiants de publication ISO
Bibliographie

La présente Norme internationale spécifie le code international normalisé des textes (ISTC) qui s'applique à toute oeuvre textuelle, dès lors qu'il y a intention de produire une oeuvre textuelle de ce type sous la forme d'une ou de plusieurs manifestations. Elle fournit un élément de données d'identification pour les applications qui permettent d'enregistrer et d'échanger des informations concernant les oeuvres textuelles et les manifestations qui leur sont associées. Par exemple, l'ISTC peut servir à retrouver l'ensemble des manifestations successives d'une même oeuvre textuelle ou des oeuvres dérivées de cette oeuvre textuelle, dans des applications concernant la gestion électronique de droits ou la recherche d'informations. L'ISTC ne s'applique pas aux manifestations d'une oeuvre textuelle, qui recouvrent tout produit matériel (par exemple un article imprimé) ou tout format électronique (par exemple un livre électronique). Les manifestations textuelles font l'objet de systèmes distincts d'identification. L'attribution d'un ISTC à une oeuvre textuelle n'a pas de signification et ne confère aucunement une valeur de preuve juridique au statut de l'oeuvre du point de vue des droits d'auteur et des droits de propriété intellectuelle attachés à cette oeuvre textuelle.