NFP 98 331 : 2005

Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Règles d'implantation
5 Contraintes relatives à des travaux en sous-sol au voisinage
  des réseaux
  5.1 Précautions particulières pour l'implantation des tranchées
      longitudinales sous chaussées, trottoirs ou accotements
  5.2 Proximité entre réseaux et arbres
6 Techniques d'ouverture et de remblayage de tranchée
  6.1 Ouverture de la fouille
  6.2 Remblayage
7 Réfection de la chaussée et de ses dépendances
  7.1 Matériaux de reconstitution de chaussées, trottoirs et
      accotements
  7.2 Mise en oeuvre des matériaux de reconstitution de chaussées,
      trottoirs et accotements
Annexe A (informative) Difficultés de compactage
Bibliographie

Le présent document s'applique aux techniques et contraintes relatives à l'ouverture et au remblayage des fouilles ou tranchées, ainsi qu'à la réfection de la chaussée et de ses dépendances, en agglomération et hors agglomération lors de travaux d'ouverture de fouilles, de remblayage et de réfection nécessités par la mise en place ou l'entretien de réseaux. Il ne concerne ni les réseaux posés par des méthodes autres que la tranchée ouverte ni les réseaux à faible profondeur. Ce document s'applique aux travaux entrepris par, ou pour le compte des personnes physiques ou morales suivantes: - les propriétaires du domaine public ou privé; - les affectataires de voirie; - les permissionnaires de voirie; - les concessionnaires de voirie; - les occupants de droit de la voirie.