FD S99 135 : 2003 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Concepts, termes et définitions
4 Système de management environnemental appliqué aux
  établissements de santé
  4.1 Système de management et approche processus
  4.2 Documentation
5 La responsabilité de la direction dans la gestion du
  management environnemental
  5.1 Généralités
  5.2 Besoins et attentes des parties intéressées
  5.3 Engagement et politique environnementale
  5.4 Planification
  5.5 Revue de direction
6 Mise en oeuvre de la gestion du management
  environnemental/ressources
  6.1 Structure et responsabilités
  6.2 Ressources humaines
  6.3 Ressources techniques
  6.4 Ressources financières
7 Fonctionnement de la gestion du management
  environnemental/maîtrise opérationnelle
  7.1 Communication interne
  7.2 Maîtrise opérationnelle
8 Mesures, analyses et amélioration continue du système de
  management environnemental
  8.1 Généralités
  8.2 Les outils de mesure, de surveillance et de recueil des
      données
  8.3 La revue de Direction
  8.4 La démarche d'amélioration continue
Annexe A Exemples d'identification des activités de
         l'établissement de santé, d'aspects et impacts
         environnementaux induits
Annexe B Exemples relatifs à la maîtrise opérationnelle
         environnementale
Annexe C Pré-diagnostic environnemental
Bibliographie

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l'amélioration du système de management de l'environnement applicable aux établissements de santé. Il exclut le management de la sécurité, de l'hygiène et du risque en tant que tel.